Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site Ma Petite Entreprise sont informés des informations suivantes :

1. Éditeur du site

Ma Petite Entreprise – Équipe Cycliste

2. Hébergeur du site

Le site Ma Petite Entreprise est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
N° TVA : FR 22 424 761 419

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site Ma Petite Entreprise – Équipe Cycliste (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Ma Petite Entreprise – Équipe Cycliste, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou représentation totale ou partielle de ce contenu sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Ma Petite Entreprise – Équipe Cycliste s’efforce de fournir sur le site des informations fiables et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou la mise à jour de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait de ces informations.

Le site Ma Petite Entreprise – Équipe Cycliste peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Cependant, Ma Petite Entreprise – Équipe Cycliste n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites externes et ne peut être tenu responsable des préjudices pouvant en découler.

5. Cookies

Le site Ma Petite Entreprise – Équipe Cycliste utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation des utilisateurs. Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies dans notre Politique de confidentialité.
En naviguant sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à la politique de confidentialité.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site Ma Petite Entreprise – Équipe Cycliste sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Vous avez un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@mpe-cyclisme.fr.

7. Modification des mentions légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page pour être informé de toute mise à jour.

Panier